Arrêtés Municipaux à compter du 1er juillet 2022
Arrêté n°2024-144 du 18 décembre 2024 permission de voirie Route des Chozeaux délivré à Informatika Network==> Cliquez
Arrêté N° 2024-143 du 18 décembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route des Chozeaux délivré à Informatika Network==> Cliquez
Arrêté n°2024-142 du 12 décembre 2024 prorogation arrêté de circulation Route d’Oise délivré à Groupe AEVIA==> Cliquez
Arrêté N° 2024-141 du 12 décembre 2024 portant autorisation d’ouverture des commerces le dimanche année 2025 ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-139 du 9 décembre 2024 portant autorisation d’ouverture d’un restaurant d’altitude délivré à LA PETITE RAVINE ===> Cliquez
Arrêté N° 2024-138 du 9 décembre 2024 portant autorisation d’ouverture d’un restaurant d’altitude délivré à CHEZ TARTINE ===> Cliquez
Arrêté n°2024-136 du 28 novembre 2024 prorogation arrêté de circulation et permission de voirie Route des Fontaines délivré à Sarl 1B2L TP Réseaux / Orange ==> Cliquez
Arrêté n°2024-135 du 28 novembre 2024 permission de voirie Route d’Oise délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-134 du 28 novembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route d’Oise délivré à COLAS==> Cliquez
Arrêté n°2024-133 du 21 novembre 2024 prorogation arrêté de circulation et permission de voirie Route des Fontaines délivré à Sarl 1B2L TP Réseaux / Orange ==> Cliquez
Arrêté n°2024-132 du 13 novembre 2024 permission de voirie Route d’Oise délivré à CIRCET==> Cliquez
Arrêté N° 2024-131 du 13 novembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route d’Oise délivré à CIRCET==> Cliquez
Arrêté n°2024-130 du 13 novembre 2024 permission de voirie Route d’Oise délivré à Groupe AEVIA==> Cliquez
Arrêté N° 2024-129 du 13 novembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route d’Oise délivré à Groupe AEVIA==> Cliquez
Arrêté n°2024-128 du 7 novembre 2024 permis de stationnement Route des Chozeaux délivré à SABL Construction ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-127 du 7 novembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route des Chozeaux délivré à SABL Construction==> Cliquez
Arrêté n°2024-126 du 31 octobre 2024 permission de voirie Route d’Oise et Pont d’Oise délivré à FURTIF / CIRCET ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-125 du 31 octobre 2024 Octroi d’un permis de stationnement – occupation domaine public délivré au Restaurant l’Hivernal ==> Cliquez
Arrêté n°2024-124 du 30 octobre 2024 permission de voirie Route des Chozeaux délivré à Sarl 1B2L TP Réseaux / Orange ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-123 du 30 octobre 2024 réglementant temporairement la circulation Route des Chozeaux délivré à Sarl 1B2L TP Réseaux / Orange==> Cliquez
Arrêté n°2024-122 du 30 octobre 2024 permission de voirie Route des Fontaines délivré à Sarl 1B2L TP Réseaux / Orange ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-121 du 30 octobre 2024 réglementant temporairement la circulation Route des Fontaines délivré à Sarl 1B2L TP Réseaux / Orange==> Cliquez
Arrêté N° 2024-120 du 30 octobre 2024 portant autorisation d’un débit temporaire de boissons délivré à APEL Saint Jean-Baptiste ==> Cliquez
Arrêté n°2024-119 du 30 octobre 2024 prorogation arrêté de circulation et permis de stationnement Route de Vers le Nant délivré à SARL PHIPPAZ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-118 du 25 octobre 2024 portant autorisation d’un débit temporaire de boissons délivré à LE CHEVAL DU FEUG ==> Cliquez
Arrêté n°2024-117 du 25 octobre 2024 permis de stationnement Route de Vers le Nant délivré à SARL PHIPPAZ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-116 du 25 octobre 2024 réglementant temporairement la circulation Route de Vers le Nant délivré à SARL PHIPPAZ==> Cliquez
Arrêté n°2024-115 du 21 octobre 2024 permission de voirie Route des Chozeaux / Chemin des Darbelets délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-114 du 21 octobre 2024 réglementant temporairement la circulation Route des Chozeaux / Chemin des Darbelets délivré à COLAS==> Cliquez
Arrêté n°2024-113 du 8 octobre 2024 permission de voirie Route d’Oise et Pont d’Oise délivré à Groupe AEVIA ==> Cliquez
Arrêté n°2024-112 du 7 octobre 2024 permission de voirie Chemin de Marin délivré à DUCREY Yoann TP ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-111 du 7 octobre 2024 réglementant temporairement la circulation Chemin de Marin délivré à DUCREY Yoann TP==> Cliquez
Arrêté N° 2024-110 du 4 octobre 2024 prorogation arrêté de circulation et permis de stationnement Route des Chozeaux délivré à Mabboux Megève===> cliquez
Arrêté n°2024-108 du 2 octobre 2024 permission de voirie Route des Chozeaux délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-107 du 2 octobre 2024 réglementant temporairement la circulation Route des Chozeaux délivré à Mont-Blanc Matériaux==> Cliquez
Arrêté n°2024-106 du 1er octobre 2024 permission de voirie Route du Petit Bois délivré à TONETTI F. SARL ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-105 du 1er octobre 2024 réglementant temporairement la circulation Route du Petit Bois délivré à TONETTI F. SARL==> Cliquez
Arrêté n°2024-104 du 26 septembre 2024 permission de voirie Route de Sallanches / RD 1212 délivré à Circet / MK Fibre ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-103 du 26 septembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route de Sallanches / RD 1212 délivré à Circet / MK Fibre==> Cliquez
Arrêté n°2024-102 du 26 septembre 2024oût 2024 permission de voirie Route de la Fouettaz délivré à Sarl Tavian Patregnani ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-101 du 26 septembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route de la Fouettaz délivré à Sarl Tavian Patregnani==> Cliquez
Arrêté N° 2024-100 du 24 septembre 2024 réglementant temporairement la circulation Chemin de Vauvray à la Croix des Salles ==> Cliquez
Arrêté n°2024-99 du 24 septembre 2024 permission de voirie Route d’Oise et Pont d’Oise délivré à CIRCET ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-98 du 20 septembre 2024 prorogation arrêté de circulation et permis de stationnement Route des Chozeaux délivré à Mabboux Megève===> cliquez
Arrêté n°2024-96 du 17 septembre 2024 permission de voirie Chemin de Beauregard délivré à Condolo TP ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-95 du 17 septembre 2024 réglementant temporairement la circulation Chemin de Beauregard délivré à Condolo TP ==> Cliquez
Arrêté n°2024-94 du 17 septembre 2024 permission de voirie Route de Vauvray / Chemin de Marin délivré à La Cible Réseaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-93 du 17 septembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route de Vauvray / Chemin de Marin délivré à La Cible Réseaux ==> Cliquez
Arrêté n°2024-92 du 16 septembre 2024 permis de stationnement Route des Chozeaux délivré à SABL Construction ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-91 du 16 septembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route des Chozeaux délivré à SABL Construction==> Cliquez
Arrêté N° 2024-89 du 11 septembre 2024 prorogation arrêté de circulation et permis de stationnement Route des Chozeaux délivré à Mabboux Megève===> cliquez
Arrêté n°2024-88 du 11 septembre 2024 permis de stationnement Route d’Oise délivré à Signaux Girod ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-87 du 11 septembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route d’Oise délivré à Signaux Girod==> Cliquez
Arrêté n°2024-86 du 10 septembre 2024 permission de voirie Chemin des Darbelets délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-85 du 10 septembre 2024 réglementant temporairement la circulation Chemin des Darbelets délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté n°2024-84 du 9 septembre 2024 permission de voirie Route du Meytant délivré à GRAMARI ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-83 du 9 septembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route de Meytant délivré à GRAMARI==> Cliquez
Arrêté N° 2024-82 du 6 septembre 2024 prorogation arrêté de circulation et permission de voirie Route de la Fouettaz délivré à Sarl Tavian Patregnani===> cliquez
Arrêté n°2024-81 du 5 septembre 2024 permission de voirie Route de Combafort et Route de Vers le Nant délivré à COLAS ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-80 du 5 septembre 2024 réglementant temporairement la circulation Route de Combafort et Route de Vers le Nant délivré à COLAS==> Cliquez
Arrêté n°2024-79 du 4 septembre 2024 permission de voirie Chemin d’Arbon délivré à SOBECA-SCIONZIER ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-78 du 4 septembre 2024 réglementant temporairement la circulation Chemin d’Arbon délivré à SOBECA-SCIONZIER==> Cliquez
Arrêté n°2024-77 du 28 août 2024 permission de voirie Route de la Fouettaz délivré à Sarl Tavian Patregnani ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-76 du 28 août 2024 réglementant temporairement la circulation Route de la Fouettaz délivré à Sarl Tavian Patregnani==> Cliquez
Arrêté n°2024-75 du 26 août 2024 permis de stationnement Route des Chozeaux délivré à Mabboux Megève ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-74 du 26 août 2024 réglementant temporairement la circulation Route des Chozeaux délivré à Mabboux Megève==> Cliquez
Arrêté n°2024-73 du 26 août 2024 permis de stationnement Route du Petit Bois délivré à Circet / Bouygues Télécom ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-72 du 26 août 2024 réglementant temporairement la circulation Route du Petit Bois délivré à Circet / Bouygues Télécom==> Cliquez
Arrêté n°2024-71 du 26 août 2024 permis de stationnement Routes Ormaret / Vauvray / Odier / Chemin de Marin délivré à Circet / MK Fibre ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-70 du 26 août 2024 réglementant temporairement la circulation Routes Ormaret / Vauvray / Odier / Chemin de Marin délivré à Circet / MK Fibre==> Cliquez
Arrêté n°2024-69 du 26 août 2024 permission de voirie Route des Fontaines délivré à Constructel / Orange Alpes ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-68 du 26 août 2024 réglementant temporairement la circulation Route des Fontaines délivré à Constructel / Orange Alpes==> Cliquez
Arrêté n°2024-61 du 31 juillet 2024 permission de voirie Chemin de l’Encraty délivré à DUCREY Yoann TP ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-60 du 31 juillet 2024 réglementant temporairement la circulation Chemin de l’Encraty délivré à DUCREY Yoann TP==> Cliquez
Arrêté n°2024-59 du 29 juillet 2024 permission de voirie Route d’Oise délivré à STP RESEAUX 42 ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-58 du 29 juillet 2024 réglementant temporairement la circulation Route d’Oise délivré à STP RESEAUX 42==> Cliquez
Arrêté n°2024-57 du 29 juillet 2024 permis de stationnement Route de Vauvray délivré à AGFIBRE ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-56 du 29 juillet 2024 réglementant temporairement la circulation Route de Vauvray délivré à AGFIBRE==> Cliquez
Arrêté N° 2024-54 du 15 juillet 2024 prorogation arrêté autorisant l’occupation temporaire d’une partie du parking de la princesse au cirque Vérone jusqu’au 20 juillet 2024===> cliquez
Arrêté N° 2024-51 du 25 juin 2024 réglementant temporairement la circulation Route de la Plate délivré à Joguet Charpente==> Cliquez
Arrêté n° 2024-50 du 17 juin 2024 portant dérogation circulation chemins ruraux du 26/06 au 02/07/2024 délivré à MB RACE ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-49 du 31 mai 2024 réglementant temporairement la circulation et le stationnement de la Commune à l’occasion du 76ème Critérium du Dauphiné le 08 juin 2024 ==> Cliquez
Arrêté n°2024-48 du 31 mai 2024 permission de voirie Route de Vers le Nant délivré à GENESIUS ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-47 du 31 mai 2024 réglementant temporairement la circulation Route de Vers le Nant délivré à GENESIUS ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-46 du 31 mai 2024 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-45 du 31 mai 2024 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté N° 2024-44 du 31 mai 2024 portant autorisation d’un débit temporaire de boissons délivré à LE CHEVAL DU FEUG ==> Cliquez
Arrêté n°2024-43 du 3 mai 2024 permission de voirie Route de la Plate délivré à Informatika Network==> Cliquez
Arrêté N° 2024-42 du 3 mai 2024 réglementant temporairement la circulation Route de la Plate délivré à Informatika Network==> Cliquez
Arrêté N° 2024-41 du 3 ami 2024 prorogation arrêté de circulation et permission de voirie Chemin d’Arbon délivré à Mont-Blanc Matériaux===> cliquez
Arrêté n°2024-40 du 2 mai 2024 permission de voirie Route d’Ormaret délivré à Hedco ==> Cliquez
Arrêté n° 2024-39 du 2 mai 2024 règlementant temporairement la circulation Route d’Ormaret délivré à Hedco ==> Cliquez
Arrêté n°2024-38 du 22 avril 2024 permission de voirie Route de la Plate délivré à GENESIUS ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-37 du 22 avril 2024 réglementant temporairement la circulation Route de la Plate délivré à GENESIUS ==> Cliquez
Arrêté n°2024-36 du 15 avril 2024 permission de voirie Chemin d’Arbon délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-35 du 15 avril 2024 réglementant temporairement la circulation Chemin d’Arbon délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté n°2024-34 du 15 avril 2024 permission de voirie Chemin des Darbelets délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-33 du 15 avril 2024 réglementant temporairement la circulation Chemin des Darbelets délivré à Mont-Blanc Matériaux ==> Cliquez
Arrêté n° 2024-31 du 9 avril 2024 relatif à la réglementation sur le bruit et la lutte contre les nuisances sonores===> Cliquez
Arrêté N° 2024-30 du 4 avril 2024 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à Signaux Girod ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-29 du 4 avril 2024 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à Signaux Girod ==> Cliquez
Arrêté n°2024-27 du 29 mars 2024 portant dérogation de tonnage Route des Poëx délivré à LALLIARD ==> Cliquez
Arrêté n°2024-26 du 27 mars 2024 permission de voirie Route d’Oise délivré à SERFIM T.I.C. / COVAGE NETWORKS ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-25 du 27 mars 2024 réglementant temporairement la circulation Route d’Oise délivré à SERFIM T.I.C. / COVAGE NETWORKS ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-24 du 25 mars 2024 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à GIAMMATTEO-RESEAUX ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-23 du 25 mars 2024 réglementant la circulation Chemin du Stardochet / de la Berthe délivré à GIAMMATTEO-RESEAUX ===> Cliquez
Arrêté N° 2024-20 du 15 mars 2024 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à CIRCET / BTB FIBRE-SFR ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-19 du 15 mars 2024 réglementant la circulation Route de Vauvray délivré à CIRCET / BTB FIBRE-SFR ===> Cliquez
Arrêté N° 2024-18 du 15 mars 2024 portant autorisation d’ouverture temporaire d’un Etablissement Recevant du Public- Installation chapiteau délivré à Cave des 2 Seigneur ==> Cliquez
Arrêté n°2024-17 du 15 mars 2024 permission de voirie Route des Chozeaux délivré à GRAMARI – Passy ==> Cliquez
Arrêté N° 2024-16 du 15 mars 2024 réglementant temporairement la circulation Route des Chozeaux délivré à GRAMARI – Passy ==> Cliquez
Arrêté n° 2024-15 du 8 mars 2024 relatif à la réglementation sur le bruit et la lutte contre les nuisances sonores ===> Cliquez
Arrêté N° 2024-13 du 13 février 2024 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à CIRCET / BTB FIBRE-SFR ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-12 du 13 février 2024 réglementant la circulation Route du Grand Bois / Route des Poëx délivré à CIRCET / BTB FIBRE-SFR ===> Cliquez
Arrêté N° 2024-04 du 26 janvier 2024 d’octroi d’un permis de stationnement délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-03 du 26 janvier 2024 réglementant la circulation sur différentes voies communales délivré à SOGETREL ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-02 du 26 janvier 2024 réglementant la circulation et le stationnement sur différentes voies communales délivré à SERPOLLET ===> Cliquez
Arrêté n° 2024-01 du 8 janvier 2024 réglementant la circulation sur le chemin de l’Encraty ==> cliquez
Arrêté N° 2023-106 du 12 décembre 2023 portant autorisation d’ouverture des commerces le dimanche année 2024 ==> Cliquez
Arrêté N° 2023-105 du 7 décembre 2023 d’octroi d’un permis de stationnement – occupation domaine public délivré au Restaurant l’Hivernal ==> Cliquez
Arrêté n° 2023-97 portant nomination d’un responsable de la sécurité sur le domaine skiable des Portes du Mont-Blanc ==> cliquez
Arrêté N° 2023-64 du 18 juillet 2023 de mise en demeure à portée individuelle – Commune de Demi-Quartier dégradations fibre optique ==> Cliquez
Arrêté permanent n° 2023-63 du 12 juillet 2023 réglementant la circulation des poids lourds sur la Route des Fontaines ==> cliquez
Arrêté n° 2023-42 du 1er juin 2023 relatif à la défense extérieure contre l’incendie ==> cliquez – couverture des PEI Conventionnés – listing des PEI
Arrêté permanent n° 2023-40 du 25 mai 2023 réglementant la circulation des poids lourds sur la Route des Poëx et Route du Grand Bois ==> cliquez
Arrêté n° 2022-116 du 15 décembre 2022 relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin ==> cliquez
Arrêté n° 2022-115 du 15 décembre 2022 relatif à la sécurité sur les itinéraires de ski de randonnée sur le domaine skiable des Portes du Mont-Blanc ==> cliquez
Arrêté N° 2022-112 du 28 novembre 2022 portant autorisation d’ouverture d’un restaurant d’altitude délivré à LA FERME DU MEYTANT ===> Cliquez
arrêté n° 2022-85 du 10 octobre 2022 nommant le correspondant défense incendie de la commune ==>cliquez
Arrêté N° 2022-63 du 27 juillet 2022 portant interdiction de camping sauvage ou bivouac sur le parking situé à Maison Neuve ==> Cliquez
Arrêté n° 2022-55 du 19 juillet 2022 relatif à la mise en place du Rézo Pouce à compter du 1er septembre 2022 ==> cliquez